Soumis par admin le lun 17/10/2005 - 00:00 Fichier A.G. A05-sp01: Assemblée générale spéciale adoption nouvelle charte - 17 octobre 2005 - Procès-verbal (Adopté) Type de fichier Instance (PV, etc.) Type d'instance Assemblée générale Année 2005 Session Automne Date 17/10/2005