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T.C. A16-01: 07 septembre 2016 - Ordre du jour

Soumis par Webmestre le mar 30/08/2016 - 12:05
En savoir plus sur T.C. A16-01: 07 septembre 2016 - Ordre du jour

Mobilisation: A16-01 - 29 août 2016 - Procès-verbal

Soumis par Webmestre le mar 30/08/2016 - 09:12
En savoir plus sur Mobilisation: A16-01 - 29 août 2016 - Procès-verbal

T.C. A16: Présence des comités aux Tables de concertation de la session A16 (en date du 1er décembre 2016)

Soumis par Webmestre le lun 29/08/2016 - 12:36
En savoir plus sur T.C. A16: Présence des comités aux Tables de concertation de la session A16 (en date du 1er décembre 2016)

T.C. H16-05: 04 mai 2016 - Procès-verbal (Adopté)

Soumis par Webmestre le lun 29/08/2016 - 10:22
En savoir plus sur T.C. H16-05: 04 mai 2016 - Procès-verbal (Adopté)

T.C. H16-05: Liste de présence des délégué-e-s des comités et lettres d'excuse

Soumis par Webmestre le lun 29/08/2016 - 09:30
En savoir plus sur T.C. H16-05: Liste de présence des délégué-e-s des comités et lettres d'excuse

B.E. A16-01: 22 août 2016 - Procès-verbal (Adopté)

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A.G. A16-01: 31 août 2016 - Ordre du jour

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Code de procédures des Assemblées délibérantes - Veronneau - Version novembre 2009

Soumis par Webmestre le mer 24/08/2016 - 08:21
En savoir plus sur Code de procédures des Assemblées délibérantes - Veronneau - Version novembre 2009

A.G. A16-01: Élections Bureau exécutif: Calendrier électoral proposé

Soumis par Webmestre le mar 23/08/2016 - 13:34
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B.E. A16-01: Cahier du Bureau exécutif

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